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Marques déposées par Roy Frères
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Roy Frères

Numéro de dépôt :
951998
Date de dépôt :
13/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1976 par Roy Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roy Frères domicilié(e) (soc. an.), 123, rue Méridienne, Rouen. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951998.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 1986.

Roy Frères a également déposé les autres marques suivantes : ROY , ROY FRERES


Roy Frères - (soc. an.), 123, rue Méridienne, Rouen. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.